Arrêté du 30 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2001 fixant les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole établies au titre de l'année 2001

J.O. Numéro 259 du 8 Novembre 2001 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17729
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Arrêté du 30 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2001 fixant les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole établies au titre de l'année 2001

NOR : AGRS0102124A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 octobre 2001, l'arrêté du 16 janvier 2001 fixant les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole établies au titre de l'année 2001 est modifié ainsi qu'il suit :

Caisses départementales et pluridépartementalesPREMIERE LISTE(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)

Première sectionArticle 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Supprimer : « Mme Gil (Suzanne). »

Caisses départementales et pluridépartementalesDEUXIEME LISTE(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)

Première sectionArticle 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Après : « M. Geoffrois (Franck). », ajouter : « Mme Gil (Suzanne). »

Caisses départementales et pluridépartementalesPREMIERE LISTE(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)

Deuxième sectionArticle 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Supprimer : « M. Gondallier de Tugny (Jean-Baptiste). »

Caisses départementales et pluridépartementalesPREMIERE LISTE(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)

Deuxième sectionArticle 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Après : « M. Lanoue (Michel). », ajouter « M. Lebègue (Christian). »